Centre d’éducation des adultes Champlain et école Monseigneur-Richard – Modifications administratives aux actes d’établissement – Adoption
Résolution CA23/24-08-008 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les modifications administratives aux actes d’établissement du Centre d’éducation des adultes Champlain et de l’école Monseigneur-Richard.
Désignation des membres au comité de vérification du Conseil d’administration
Résolution CA23/24-06-005 Il est résolu à l’unanimité : De nommer les membres suivants pour faire partie du comité de vérification :
Désignation de la vice-présidence du conseil d’administration
Résolution CA23/24-06-004 Il est résolu à l’unanimité : De désigner madame Dalia Ramy comme vice-présidente du Conseil d’administration du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, et ce, pour toute la durée de son mandat à titre de membre du Conseil d’administration du CSSMB.
Désignation de la présidence du conseil d’administration
Résolution CA23/24-06-002 Il est résolu à l’unanimité : De désigner M. Jean Philippe Blanchette comme président du Conseil d’administration du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, et ce, pour toute la durée de son mandat à titre de membre du Conseil d’administration du CSSMB.
Plan d’engagement vers la réussite (PEVR) 2023-2027 – Approbation
Résolution CA22/23-06-144 D’approuver le Plan d’engagement vers la réussite 2023-2027 du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, le tout tel que déposé au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récité. De mandater la Direction générale pour transmettre au ministère de l’Éducation du Québec le Plan d’engagement vers la réussite 2023-2027, tel […]
Règlement sur le traitement des plaintes liées aux fonctions du CSSMB – Adoption
Résolution CA22/23-06-140 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter le Règlement sur le traitement des plaintes liées aux fonctions du CSSMB déposé au soutien de la présente résolution pour valoir comme si au long récité, pour une entrée en vigueur le 28 août 2023 et à la suite de la publication d’un avis public de […]
Règles de fonctionnement du conseil d’administration du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys – adoption
Résolution CA22/23-06-139 D’adopter les Règles de fonctionnement du conseil d’administration du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys déposées au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récitées; D’abroger les Règles de fonctionnement du conseil d’administration du Centre des services scolaires adoptées le 19 janvier 2021 par la résolution CA20/21-01-045.
Responsable du suivi des divulgations d’un acte répréhensible – Nomination – Amendement à la résolution CC18\19-06-176 et à la résolution CC19\20-01-051
Résolution CA22/23-06-138 D’amender les résolutions CC18/19-06-176 et CC19\20-01-051, afin de désigner également Madame Anne-Martine Jeandonnet, responsable du suivi des divulgations des actes répréhensibles, et ce, à compter de ce jour.
Centre d’éducation des adultes Jeanne-Sauvé et Centre de formation professionnelle deLachine – Modification aux actes d’établissement – Adoption
Résolution CA22/23-06-136 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les modifications aux actes d’établissement du Centre d’éducation des adultes Jeanne-Sauvé et du Centre de formation professionnelle de Lachine pour entrer en vigueur le 1er juillet 2023, le tout tel que déposé au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récité.
École Nouvelle-Querbes – Critères d’inscription 2024-2025 – Adoption
Résolution CA22/23-06-135 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les critères d’inscription 2024-2025 de l’école Nouvelle-Querbes, tel que déposé au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récité.