Sélection de l’Architecte – Projet majeur au CFP Léonard De-Vinci, éd. Côte-Vertu – Nomination des professionnels
Résolution CA23/24-12-027 Il est résolu à l’unanimité : D’autoriser la nomination de la firme d’architecture Figurr collectif d’architectes (Équipe #1) selon l’estimation des honoraires de 1 297 775,00 $, toutes taxes exclues.
Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air – Demande de financement
Résolution CA23/24-12-025 Il est résolu à l’unanimité :D’autoriser, dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA), une demande de financement pour les projets suivants :• Rénovation de la piscine, des vestiaires et du système de ventilation à l’école primaire Nouvelle-Querbes;• Réfection de la piscine et des vestiaires […]
École primaire Gentilly, édifice de la Présentation – Rénovation du perron et remplacement de l’enveloppe extérieure – Octroi du contrat de construction
Résolution CA23/24-12-024 D’octroyer le contrat de construction à 2630-3818 Québec inc. (Progest Construction), pour un montant total de 3 375 840,00 $ (toutes taxes exclues), relativement à la rénovation du perron et le remplacement de l’enveloppe extérieureà l’école primaire Gentilly, édifice de la Présentation.
Acceptation des états financiers du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys au 30 juin 2023
Résolution CA23/24-12-023 Il est résolu à l’unanimité : D’accepter les documents liés aux informations financières de l’exercice clos au 30 juin 2023 du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, lesquels montrent des revenus de 1 139 363 764$ et des charges de 870 670 072$, l’excédent accumulé des années antérieures redressées étant de (255 987 565$) […]
Affectation des surplus et déficits des établissements au 30 juin 2023
Résolution CA23/24-12-022 Il est résolu à l’unanimité : De pallier une partie des déficits des écoles primaires et secondaires à même les surplus des écoles primaires et secondaires. De distribuer le déficit restant des écoles en 2023-2024 au prorata établi pour chaque école ayant enregistré un déficit budgétaire, laquelle distribution étant faite en fonction du […]
Dépôt du rapport annuel de la Protectrice de l’élève
Résolution CA23/24-10-019 Il est résolu à l’unanimité : De prendre acte du dépôt du rapport annuel de la Protectrice de l’élève, pour l’année scolaire 2022-2023 ;De mandater le Comité de gouvernance et d’éthique pour procéder à l’analyse du rapport.
Présidence des comités de travail – Désignation
Résolution CA23/24-10-018 Il est résolu à l’unanimité : De désigner Mme Caroline Trudel à titre de présidente du comité de gouvernance et d’éthique, M. Yu Cai Tian à titre de président du comité des ressources humaines et Mme Dalia Ramy à titre de présidente du comité des services éducatifs.
Réfection majeure de l’édifice Clément – Octroi du contrat de construction
Résolution CA23/24-10-017 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer le contrat de construction à EMJ Construction inc., pour un montant total de 3 137 137,00 $ (toutes taxes exclues), relativement aux travaux de réfection majeure de l’édifice Clément.
École primaire Beau-Séjour, édifice Nord – Mise à niveau du système de production de chaleur et rénovation de l’enveloppe extérieure – Octroi du contrat de construction
Résolution CA23/24-10-016 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer le contrat de construction à Norgereq Ltée, pour un montant total de 3 012 000,00$ (toutes taxes exclues), relativement à la mise à niveau du système de production de chaleur et rénovation de l’enveloppe extérieure à l’école primaire Beau-Séjour, édifice Nord.
Aide au transport en vertu de l’article 299 de la Loi sur l’instruction publique pour l’année scolaire 2023-2024 – Adoption
Résolution CA23/24-08-009Il est résolu à l’unanimité : De déployer un mode de distribution permettant aux élèves admissibles d’obtenir un titre de passage mensuel (passe d’autobus/métro) valide pour la durée des mois d’octobre à juin ;De défrayer les coûts rattachés à un tel projet, soit environ 2 210 670 $ qui seront versés directement à la […]