École Notre-Dame-de-la-Paix – Modifications à l’acte d’établissement – Adoption
Juillet 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, adopte les modifications à l’acte d’établissement de l’École Notre-Dame-de-la-Paix, le tout tel que déposé au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récité.
École Paul-Gérin-Lajoie-d’Outremont – modifications à l’acte d’établissement – adoption
Juillet 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, adopte les modifications à l’acte d’établissement de l’École Paul-Gérin-Lajoie-d’Outremont, le tout tel que déposé au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récité.
Centre de formation professionnelle de Verdun – Modifications à l’acte d’établissement – Adoption
Juillet 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, adopte les modifications à l’acte d’établissement du Centre de formation professionnelle de Verdun, le tout tel que déposé au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récité.
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour la détermination des besoins pour l’année scolaire 2020-2021
Avril 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, adopte le document intitulé « Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour la détermination des besoins de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys » pour l’année scolaire 2020-2021.
École Lajoie – modifications à l’acte d’établissement – adoption
Juillet 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, adopte les modifications à l’acte d’établissement de l’École Lajoie, le tout tel que déposé au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récité.
Sélection des architectes et ingénieurs – projets de maintien de bâtiments – nomination des professionnels techniques
Février 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, nomme les firmes et les équipes de professionnels dans le cadre des projets de maintien de bâtiments, et ce, pour les trois prochaines années.
Approbation des budgets des établissements pour l’année scolaire 2020-2021
Juillet 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, approuve les budgets des établissements pour l’année 2020-2021 apparaissant au document « Prévisions budgétaires des écoles et des centres – Budget 2020-2021 », tel que recommandé et déposé au soutien de la présente résolution pour faire valoir comme ci au long récité.
Plan triennal de répartition et de destination des immeubles (ptrdi) 2019-2022 et liste des écoles et des centres – adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu d’adopter le Plan triennal de répartition et de destination des immeubles (PTRDI) 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 et la liste des écoles et des centres de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys.
Projet de modification des territoires d’appartenance des écoles secondaires des Sources, Dorval-Jean-XXIII et Félix-Leclerc et la création d’un territoire d’appartenance pour la nouvelle école secondaire Pierrefonds – Adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu de : modifier les territoires d’appartenance des écoles secondaires des Sources, Dorval-Jean-XXIII et Félix-Leclerc et de créer un territoire d’appartenance pour la Nouvelle école secondaire Pierrefonds, et de les appliquer à partir de la rentrée scolaire 2020-2021 aux élèves concernés, le tout, selon les cartes géographiques et les […]
Cession d’une partie du lot 1 842 495 (école saint-gérard) – adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu d’autoriser le Directeur général de la Commission scolaire à procéder à toutes les démarches pertinentes à la transaction immobilière requise, et, conformément au Règlement de délégation de pouvoirs, à signer, pour et à l’acquit de la Commission scolaire, l’acte notarié pertinent à la cession d’un terrain identifié comme […]