Présidence des comités de travail – Désignation

Résolution CA24/25-10-028 Il est résolu à l’unanimité : De désigner Mme Caroline Trudel à titre de Présidente du comité de gouvernance et d’éthique, M. Romain Nanta à titre de Président du comité des ressources humaines et M. Jérôme Pépin à titre de Président du comité des services éducatifs.

Procédurier relatif à la réception des avis de la Protectrice régionale de l’élève – Mandat au Comité de gouvernance et d’éthique

Résolution CA24/25-10-027 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter le Procédurier relatif à la réception de conclusion-recommandation du Protecteur régional de l’élève; De mandater le Comité de gouvernance et d’éthique du CSSMB pour étudier s’il est nécessaire d’infirmer, en tout ou en partie, une décision visée par des conclusions ou des recommandations du protecteur régional […]

Transport scolaire par minibus et minibus adapté – Octroi de contrat

Résolution CA24/25-10-026 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer le contrat de services de transport par minibus pour le lot 1 au soumissionnaire conforme ayant soumis le prix le plus bas, Anthony Zakaria El Khoury (Abus Services), selon la valeur suivante, et ce, du 16 octobre 2024 au 30 juin 2028 :  Lot 1 $ […]

École secondaire Des Sources – Remplacement de la tour d’eau, de la chambre de réfrigération et l’ajout d’un déshumidificateur – Octroi du contrat de construction

Résolution CA24/25-10-021 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer le contrat de construction à Mécanicaction inc., pour un montant total de 2 561 352,00 $ (toutes taxes exclues), relativement au Remplacement de la tour d’eau, de la chambre de réfrigération ainsi que l’ajout d’un déshumidificateur à l’école secondaire Des Sources

Dépôt du rapport annuel de la responsable du traitement des plaintes

Résolution CA24/25-09-016 Il est résolu à l’unanimité : De prendre acte du dépôt du rapport annuel de la responsable du traitement des plaintes, pour l’année scolaire 2023-2024 ; De mandater le Comité de gouvernance et d’éthique pour procéder à l’analyse du rapport.

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