École Jonathan – critères d’inscription 2022-2023 – adoption pour consultation
Mars 2021 – Il est résolu à l’unanimité : D’adopter pour consultation auprès du Comité de parents, du Syndicat de l’enseignement de l’Ouest de Montréal et du Comité consultatif de gestion, le projet de critères d’inscription 2022-2023 de l’école Jonathan proposé par le Service de l’organisation scolaire, tel que déposé au soutien de la présente résolution, […]
École Guy-Drummond – critères d’inscription 2022-2023 – adoption pour consultation
Mars 2021 – Il est résolu à l’unanimité : D’adopter pour consultation auprès du Comité de parents, du Syndicat de l’enseignement de l’Ouest de Montréal et du Comité consultatif de gestion, le projet de critères d’inscription 2022-2023 de l’école Guy-Drummond, tel que déposé au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récité; […]
Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys – critères d’inscription 2022-2023 – adoption pour consultation
Mars 2021 – Il est résolu à l’unanimité : D’adopter pour consultation auprès du Comité de parents, du Comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage, du Syndicat de l’enseignement de l’Ouest de Montréal et du Comité consultatif de gestion les critères d’inscription du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, le tout […]
École nouvelle-querbes–critères d’inscription 2022-2023 – adoption pour consultation
Mars 2021 – Il est résolu à l’unanimité : D’adopter pour consultation auprès du Comité de parents, du Syndicat de l’enseignement de l’Ouest de Montréal et du Comité consultatif de gestion, le projet de critères d’inscription 2022-2023 de l’école Nouvelle-Querbes, tel que déposé au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récité. […]
Élaboration de la politique relative aux contributions financières demandées aux élèves ou aux parents
Janvier 2021 – Il est résolu à l’unanimité : De mandater le Comité de parents afin de réviser et élaborer la politique relative aux contributions financières demandées aux élèves ou aux parents, le tout dans le respect du cadre légal en vigueur; De mandater le Secrétariat général afin d’accompagner le Comité de parents dans l’élaboration de […]
Dépôt du rapport annuel 2019-2020
Janvier 2021 – Il est résolu à l’unanimité : De recevoir le rapport annuel 2019-2020 du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, tel que déposé au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récité.
Convention d’usufruit – annexe de l’école des marguerite – 3ème étage du 14, place du commerce a l’Île-des-Soeurs
Janvier 2021 – Il est résolu à l’unanimité : D’autoriser la conclusion d’une convention d’usufruit avec la société 9374-2773 Québec inc. afin d’occuper une partie du troisième étage de l’édifice, situé au 14, Place du commerce à l’Île-des-Soeurs, à raison d’une considération de 277 946 $ par année.
Règles de fonctionnement du conseil d’administration du centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys – adoption
Janvier 2021 – Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les Règles de fonctionnement du Conseil d’administration du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys déposées au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récitées.
Plan triennal de répartition et de destination des immeubles (PTRDI) 2022-2025 et liste des écoles et des centres – adoption pour consultation
Janvier 2021 – Il est résolu à l’unanimité : D’adopter, aux fins de consultation auprès du Comité consultatif de gestion, du Comité de parents, des villes recoupant en tout ou en partie le territoire du Centre de services scolaire et de la communauté métropolitaine de Montréal, le projet de plan triennal de répartition et de destination […]
Préscolaire 4 ans- disponibilité des locaux
Janvier 2021 – Il est résolu à l’unanimité : De poursuivre le déploiement progressif de l’offre de services d’enseignement préscolaire destiné aux élèves de 4 ans dans le respect des places disponibles dans les différents secteurs du CSSMB afin d’éviter de créer une pression supplémentaire sur les écoles, de maintenir des milieux de vie sains et […]