Avis juridique
Bien que tous les sites Internet donnés en référence aient été vérifiés par son équipe Internet, le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys (CSSMB) ne garantit en aucun cas l’exactitude des renseignements concernant les autres sociétés.
- La plupart des liens externes mentionnés dans ce site proviennent de fournisseurs et partenaires indépendants du CSSMB. C’est pourquoi le CSSMB n’accorde aucune garantie, implicite ou autre, concernant le fonctionnement ou la fiabilité de ces sites et n’endosse aucune responsabilité en ce qui a trait aux contenus des pages Internet référencées.
- La reproduction des photographies, des textes et des vidéos (propriété intellectuelle) ne peut être faite sans l’autorisation du Bureau des communications.
- Le CSSMB n’est pas propriétaire des droits d’auteur des photographies et des vidéos, les auteurs ayant donné leur autorisation pour utiliser leur image à des fins institutionnelles et pédagogiques.
Droits d'auteur
Le matériel et l'information contenus dans le site peuvent être utilisés seulement à des fins privées.
Toute autre utilisation est strictement interdite. Aux fins de précision, la modification, le téléchargement, la publication, la reproduction sur un autre site, la diffusion sur Internet ou l’utilisation à des fins publiques ou commerciales sont strictement prohibés sans l’accord préalable du CSSMB.
Veuillez communiquer avec le Bureau des communications pour obtenir une autorisation.